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Marques déposées par VINS DESCOMBE HOLDING
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FAMILLE DESCOMBE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAMILLE DESCOMBE
VINS DESCOMBE HOLDING

Numéro de dépôt :
4565248
Date de dépôt :
05/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2029
FAMILLE DESCOMBE de VINS DESCOMBE HOLDING

Présentation de la marque FAMILLE DESCOMBE

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2019 par VINS DESCOMBE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAMILLE DESCOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est VINS DESCOMBE HOLDING domicilié(e) LE COMBIATY - 69460 - SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance et Associés, Monsieur Vincent Schmitt domicilié(e) 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France.

La marque FAMILLE DESCOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILLE DESCOMBE arrivera à expiration en date du 5 juillet 2029.

VINS DESCOMBE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : PASSY-LE CLOU


VINS DESCOMBE HOLDING - LE COMBIATY - 69460 - SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE - France


De Gaulle Fleurance et Associés, Monsieur Vincent Schmitt - 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Vins; vins d'appellation d'origine protégée; vins à indication géographique protégée ;

Services d'approvisionnement de vins, vins d'appellation d'origine protégée et vins à indication géographique protégée pour des tiers; traitement administratif de commandes d'achats; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; promotion des ventes pour des tiers; vente au détail ou en gros de vins, de vins d'appellation d'origine protégée, et de vins à indication géographique protégée ;

Conditionnement de vins, vins d'appellation d'origine protégée et vins à indication géographique protégée ; conditionnement de produits; emballage de produits.